Mis à jour le 10 décembre 2021 :

En raison de la situation sanitaire qui évolue, le ministère a publié mercredi 8 décembre une nouvelle version du protocole sanitaire. Elle fait suite à la version du lundi 29 novembre qui avait déjà commencé à réadapter le protocole (la dernière mise à jour datait du 10 septembre dernier). Nous vous invitons à en prendre connaissance.  

Les évolutions entre le 29 novembre et le 8 décembre sont les suivantes :

– Le télétravail est renforcé puisqu’il participe, selon le ministère du travail, à une démarche de prévention des risques contre le coronavirus. Le protocole indique que la cible doit être de 2 à 3 jours de télétravail par semaine, sous réserve des contraintes liées à l’organisation du travail et à la situation des salariés.

– Les réunions en audio ou visioconférence doivent être privilégiées. Si elles doivent se tenir en présentiel, elles doivent être organisées dans le strict respect des gestes barrières, notamment le porte du masque, les mesures d’aération ainsi que les règles de distanciation (au moins 1mètre avec masque).

– Le port du masque en extérieur est obligatoire si un arrêté préfectoral l’impose (ou pour mémoire, si la distance de 2mètres entre personne ne peut pas être respectée ou en cas de regroupement).

– Les moments de convivialité réunissant les salariés en présentiel sont suspendus.

– Il est désormais conseiller d’aérer durant 10 minutes minimum toutes les heures (contre 5 minutes auparavant).

– Pour les contacts à risque modérés pour lesquels une quarantaine ne serait pas requise le recours au télétravail doit être privilégié pour leur permettre de réduire leurs interactions sociales. Ces personnes doivent, dans tous les cas, respecter scrupuleusement les mesures barrières. Ces conduites à tenir étant susceptibles d’évoluer régulièrement, il est conseillé de se référer aux sites de santé publique France et Ameli.

Les évolutions entre le 10 septembre et le 29 novembre qui sont toujours en vigueur sont les suivantes :

–  Le ministère recommande l’organisation d’un échange dans le cadre du dialogue social sur la mise en place ou le renforcement des mesures sanitaires (exemple : étalement des horaires ; flux de circulation ; mise en place du télétravail ; etc.)

– les structures sont invitées à privilégier l’aération naturelle. À défaut, un système de ventilation mécanique peut prendre le relais mais il doit être conforme à la réglementation, en état de bon fonctionnement et vérifié.

– Il est recommandé de mesurer le dioxyde de carbone dans l’air à des endroits significatifs de la fréquentation et à des périodes de forte fréquentation. Si la mesure de CO2 est supérieure à un seuil de 800 ppm, il est recommandé d’agir en terme d’aération et de renouvellement d’air et/ou de réduction du nombre de personnes admises dans la pièce. Au-delà de 1000 ppm, il est recommandé que l’évacuation du local soit proposée le temps d’une aération suffisante permettant de retrouver des niveaux de CO2 inférieurs à 800 ppm.

Dans les lieux ayant le statut d’établissements recevant du public soumis au pass sanitaire : le port du masque est de nouveau obligatoire à tous (dont les salariés) sous réserve des règles spécifiques applicables aux établissements de restauration (dispense de port de masque au moment de la restauration à table).

– Lorsque le pass sanitaire est obligatoire, le protocole sanitaire cite les moyens de l’obtenir et a enlevé la référence à l’autotest. Il a intégré la précision également que ces tests (PCR / Test antigénique) doivent dater d’au plus 24h (contre 72h auparavant).

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